Pour tenir compte des activités et de l’action de l’association depuis sa création juillet 2007, une actualisation de ses statuts - portant sur la définition de l’Objet de l’association - est à l’ordre du jour de cette Assemblée générale 2012, ainsi qu’une modification de sa Dénomination - qui confirme son identité autour de la notion d’"Habiter" et son ancrage historique "à la Porte d’en Bas" tout en mettant en cohérence le nom qu’elle s’était donnée avec l’élargissement de son champ d’action - suivant en cela l’orientation décidée lors de la précédente Assemblée générale de l’année 2011.

L’association Habiter Rue de la Porte d’en Bas et Quartier des Mathurin a tenu son Assemblée générale annuelle le Samedi 14 janvier 2012

L’ordre du jour a été donné à tous les adhérents, par mail redoublé d’un courrier le 13 décembre 2011, lors de la consultation sur la date à retenir en janvier 2012 pour l’Assemblée générale annuelle.

5 points de l’ordre du jour  :

1."Rapport moral" (élaboré sous forme d’un texte qui occupe 10 /11 pages)

2. "Rapport financier" exercice 2011 et "Budget prévisionnel" 2012

3. Renouvellement "Adhésion" et "Cotisation" : proposition d’augmenter le montant resté inchangé depuis 2007 (de 5 € à 7 ou 8 €) et " Tarif famille" envisagé,

4. "Modifications des statuts" : élargissement de " l’Objet" et modification du "Nom"

5. "Reconduction d’Activités" en 2012 et "autres initiatives"

Le rapport moral complet distribué aux présents ainsi que les documents du rapport financier sont transmis à ceux qui ont donné leur pouvoir

Rappel : Le point 4 "Modifications des statuts" actualise la réflexion menée lors de la précédente assemblée générale annuelle du 22 janvier 2011, où ce point était déjà à l’ordre du jour, suivi d’un mandat, voté à l’unanimité, pour que le Collectif d’administration travaille à une rédaction finalisée de l’article 2 des statuts - "Objet" de l’association en cohérence avec ses orientations.

1. "Rapport MORAL" (Vote)
.
La présidente de l’association, procède à une présentation commentée de ce rapport qui donne lieu à des échanges au fur et à mesure des questions rencontrées.

Le rappel volontairement structuré de l’historique de l’action juridique de l’association qui suit l’énoncé de la situation présente, permet à chacun (notamment pour ceux des membres de l’association qui ont adhéré plus récemment) de replacer dans la durée les actions de l’association de l’année 2011 : période fin 2008-20011 – et année 2011 -

1.1. Suivi de l’opération immobilière en cours sur l’ex-friche des Mathurins  : rappel de la situation actuelle et des différentes étapes qui y ont mené.

L’association n’a pas relâché sa vigilance concernant le déroulement du chantier sur le terrain des Mathurins, ni sa détermination pour faire aboutir son action juridique.

L’action juridique dans sa phase actuelle ("procédure au fond") : L’association est en attente de la convocation à l’audience depuis début juillet 2011 – puisque la période relative aux échanges de "Mémoires " déposés auprès du Tribunal administratif de Versailles, tant celui de l’association que celui de la partie adverse, est achevée à cette date :
A noter que le tribunal n’est soumis à aucun délai pour convoquer l’audience ; que le Président de la Chambre est maître du calendrier de procédure.

Pour rappel, la « Requête introductive d’instance » (recours contentieux) a été déposée le 23 avril 2009.

L’année 2011 a été aussi marquée par une action de demande de référé suspension en parallèle de la continuation de l’action au fond. : la décision de rejet a été connue le 12 avril 2011. Celle-ci s’est accompagnée de l’obligation de payer aussitôt une pénalité de 1500 € à la Ville de Bagneux.

– décision (qui a été difficile à prendre) de ne pas contester le rejet du référé suspensif en faisant appel au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation,
– décision de continuer l’action au fond,
– décision de 2 des 8 personnes associées au recours de se retirer de la poursuite de l’action en justice.

A noter que différentes péripéties administratives auront marqué l’acheminement des dossiers au sein de l’administration de la Justice – augmentant les délais entre chacune des actions en cours :

Le 23 juin 2011 l’association et chacune des 8 personnes associées au recours reçoivent par huissier une « Assignation en référé », en tant que « propriétaires ou locataires » des immeubles voisins de celui que la SEMABA entend construire ; sont assignés de même la « Résidence les parentèles-MEDICA » et la « SAS COGEDIM) .

La copropriété « Les Jardins de Richelieu », a fait la démarche pour être associée à ce référé préventif, comme les immeubles voisins - ainsi que les co-propriétaires (à titre personnel)

Quand la SEMABA sollicite le référé préventif, procédure qui s’effectue normalement avant le début des travaux, puisque ce référé a pour but de faire dresser par un expert un état des lieux des bâtiments voisins de travaux à venir, le chantier rue de la Porte d’en Bas pour la construction des immeubles SEMABA est ouvert depuis février 2011 et les travaux y suivent un cours accéléré. La réunion d’expertise a lieu le 13 novembre 2011, et ’expert en présence de l’ensemble des parties concernées a conclu à l’inutilité de l’expertise : "le gros œuvre est terminé". A notre demande, l’expert a néanmoins pénétré sur le chantier et pris une photo . Il est aussi reparti avec un double CD que lui a remis l’association - constitué de photos prises depuis le commencement des travaux de construction, comme des travaux de la période de consolidation du terrain.

Dans son compte-rendu transmis à toutes les parties, l’expert concluait par ce commentaire :
«  Ce référé préventif ne présente donc aucun intérêt. A noter que n’ont été mis en cause au 3 rue de la Porte d’en Bas que l’association et ses membres, soit ceux qui avaient déposé un recours contre le permis de construire, que le syndic et les autres propriétaires ont été omis. SEMABA a cependant encombré le tribunal, déplacé et /ou mobilisé 16 personnes ce jour pour rien !!! »

L’observations des travaux réalisés sur le terrain ou notre "suivi de chantier".

Un double constat :

1/ Aucune information prévue par la municipalité (ou /et la SEMABA) en direction des résidents et de la co-propriété dont les immeubles et le parking jouxtent immédiatement au plus près le chantier de la SEMABA ; ni de suivi avec les habitants.

2/ On doit à des parents d’élèves résidents ayant participé à la réunion d’information organisée par la Municipalité pour l’école Albert Petit de disposer des « Plans de phasage » du chantier et de pouvoir donc anticiper sur des nuisances et dommages qui allaient suivre - ainsi de l’horizon bouché « pendant 18 mois » pour certaines des maisons de la résidence et arbres à protéger, dont poiriers, nécessairement abattus - si l’emplacement prévu pour les cantonnements n’était pas modifié :

L’intervention de l’association auprès de l’élue déléguée à la protection de l’environnement, et élue référente du quartier Centre, Madame Meker, pour que l’entreprise CBC étudie un nouveau positionnement du cantonnement sera suivie d’effet.

Puis initiatives prises par des membres de l’association au fur et à mesure de la progression des travaux : nuisances sonores (hors horaires règlementaires), sécurisation de la circulation des piétons rue de la porte d’en Bas, vigilance et interventions auprès du personnel d’encadrement du chantier afin que la protection des arbres, prévue, soit effective et assurée en continu (cernés par les différents matériaux et machines en action sur le chantier, il s’agit de limiter leur détérioration). Ce suivi est illustré par le " reportage photos ".

1.2. Présence de l’association dans les structures participatives au niveau de Bagneux et de l’intercommunalité :

L’objectif de ces participations est de contribuer à faire avancer et partager une nouvelle conception de l’aménagement urbain (écologie urbaine, sauvegarde et valorisation du patrimoine local, « co-construction » du devenir de la ville…)

"Ecoquartier / ZAC Victor Hugo " : réunions et visites enrichissantes sur des thématiques pour lesquelles l’association peut apporter (et apporte) sa contribution

"Diagnostic patrimoine " dans le cadre de la mise à l’étude sur Bagneux de la faisabilité d’ AVAP (Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine).

Rappel : Cette mise à l’étude a suivi l’ initiative de l’association, associée aux associations « Les Amis de Bagneux » et « Bagneux Environnement » (novembre / décembre 2010) - pour la sauvegarde du patrimoine local, lors du projet d’opération immobilière affectant la rue des Monceaux, et l’engagement pris par le Maire.

A noter :

– le décret d’application autorisant la création des A.V.A.P. a été publié courant décembre 2011.

– une brève de Bagneux Info de janvier 2012 mentionne l’augmentation de 20% du COS étendue aux zones « préservées » que devrait autoriser une Délibération du Conseil municipal, avec invitation au « public » pour faire des remarques à ce sujet -

"Diagnostic écologique" dans le cadre du Projet Territorial de Développement Durable de l’intercommunalité Sud de Seine

Particulièrement concernée par la thématique de ce groupe de travail, l’association a dû manifester des réserves sur la méthode, qui a consisté à ce que l’inventaire initial ait été accompli semble-t- il surtout "en solitaire" par les professionnels de l’ONF qui ne se sont pas rendus sur tous les terrains repérés, pour contrôle des données préexistantes :

Nous apprenions en effet avec stupéfaction que la friche des "Mathurins" y est toujours indiquée comme non construite, et considérée comme un territoire devant être classé Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique et Faunistique et Floristique, à protéger en priorité.

En revanche, cette information confirme la justesse de la position défendue par l’association, qui est à l’origine de notre recours contre le permis SEMABA.

Quant aux prés en friches et le sentier de la rue de la Lisette, inscrits comme importants pour la biodiversité dans l’inventaire, l’association a insisté pour une véritable prise en compte de cet espace, afin de l’épargner de toute construction.

A ce propos, le devenir du territoire de l’ex DGA et de son affectation a été évoqué avec les adhérents comme une question à suivre (implantation du futur Lycée).

1.3. Participation aux réunions d’information pour l’organisation des animations dans le cadre de la Fête de la Nature et pour la tenue de la Fête des associations et du sport de Bagneux

1.4. L’association partie prenante de la Fête de la Nature : reconduction de nos deux initiatives : "concours photo amateurs" et "parcours piéton balnéolais"..

Théme : "l’insolite à notre porte" / "regard (s) sur la nature dans la ville".

"Parcours" : en faisant commencer notre itinéraire à partir du RER Fontenay-aux-Roses, nous avions voulu nous associer à l’ initiative prise par La Fête de la Nature Ile-de-France d’un partenariat avec les Transports en commun ; en contre-partie, non prévue, "concurrence "avec d’autres organismes sur une même portion de territoire (randonnée du Conseil général Hauts de Seine – depuis Fontenay et la "coulée verte").

A noter :
– nouveaux participants, en famille,
– visite du parc de "la Maison des Marronniers" reconduite grâce à l’autorisation donnée par la Directrice de la Cité J. Descamp (belle découverte encore une fois pour certains des participants),
– accueil au "Clos des Sources" avec les « Amis de Bagneux » - seconde année,
– découverte, avec l’accompagnement de Mme Meker, des "mares" de "la Lisette"

"Concours photo" : entre nouveaux participants et anciens, une belle collection de "regards" encore cette année ; et une organisation au top bien rodée où des adhérents s’investissent avec plaisir.

A noter :
– Participation du photoclub au jury reconduite,
– et une initiative à renouveler : participation d’une Maison de retraite (Garlande) au jury et exposition de panneaux dans l’établissement.

Suite à la demande faite par notre association auprès du service Communication de la Mairie, deux «  brèves  » ont annoncé nos initiatives pour la Fête de la Nature dans le Bagneux Info d’avril et mai ;mais pas encore d’article un peu plus substanciel, malgré un texte remis aux journalistes dès le début de l’année.

1.5. Participation à la Fête du Sport et des Associations

A noter :

– la bonne collaboration avec la Mission citoyenneté, et plus particulièrement Jérôme Dufaur.
– la participation des membres et proches non-membres de l’association sur le stand a été très appréciée et très chaleureuse.
– la recette brute de la vente /dégustation des divers produits sur le stand a été de 200 € (recette nette de 100 €).
– notre exposition (affiches et affiches photos : Thème des Arbres dans le cadre de "l’Année internationale des Forêts" - résultat du Concours photos et regards sur le Parcours – malgré le temps pluvieux qui a obligé à l’enfermer à l’intérieur du stand a provoqué l’intérêt de ceux du public qui se sont arrêtés, élus compris, et aussi de nouveaux habitants.

1.6 Site internet de l’association : portedenbas.org - un autre lien et un moyen de communication de l’association – à amplifier avec de nouveaux "auteurs".

Le site internet continue à être alimenté et à s’enrichir de différents articles (la thématique de l’écologie urbaine y est bien présente, ainsi que les informations sur les permis de construire (Mathurins / Porte d’en Bas) et le webmestre veille à sa mise à jour.

1.7.De nouveaux contacts ont été amorcés dans Bagneux

Le rapport moral est proposé pour approbation  :
Vote « Pour » à l’unanimité. Aucun vote contre.

2. "Rapport FINANCIER" exercice 2011 et "BUDGET prévisionnel" 2012 (Vote)

Comptes 2011, exercice 2011
Compte de résultat, exercices 2010-2011
Compte de résultat 2007-2011, tous les exercices
Budget 2012

Approbation des comptes 2011 :

Les comptes 2011 sont approuvés à l’unanimité. Aucun vote contre.

Approbation du budget 2012 :

Le budget 2012 est approuvé à l’unanimité. Aucun vote contre

3. Renouvellement ADHÉSION et COTISATION : proposition d’augmenter le montant de la cotisation - resté inchangé depuis 2007 - de 5 € à 10 € (Vote))

Des adhérents ont émis l’idée d’augmenter la cotisation et aussi de proposer un "tarif famille"- Après large discussion, une augmentation de la cotisation de 5 € à 8 € est proposée.

La proposition est adoptée à l’unanimité.. Aucun vote contre.

La proposition d’un "tarif familial" est reportée à une date ultérieure ; cette question sera rediscutée avec les adhérents susceptibles d’être intéressés par un tel tarif.

4. "Modifications des STATUTS" : élargissement de "l’Objet" de l’association, comme annoncé lors de l’AG du 22 Janvier 2011, et modification de la "Dénomination".

L’objectif est de mettre en concordance le Nom que nous avions choisi, avec l’objet élargi – sans le modifier pour autant en totalité – afin que notre identité soit reconnue d’une part, et que d’autre part un plus grand nombre de personnes, au-delà du seul quartier, se sentent concernées par nos objectifs et actions.

Suite au mandat donné au Collectif d’administration lors de l’AG du 22 janvier 2011, une proposition issue de ce travail de réflexion et d’élaborationa été envoyée aux adhérents par mail, préalablement à l’AG.

Il ne s’agit pas d’un changement d’orientation, mais d’une actualisation sur la base des actions et activités dans lesquelles l’association s’est investie depuis sa création.

Le texte proposé pour actualiser l’Objet de l’association et les ajouts possibles mentionnés dans cette proposition donnent lieu à une riche discussion qui s’est conclue par un accord sur le texte suivant :

«  Article 2 – Objet :

1/ la sauvegarde et la mise en valeur d’un patrimoine et d’un paysage urbain, tant naturel qu’architectural et historique, depuis les abords d’un Centre Village jusqu’à l’espace urbain intercommunal partagé ;

– des initiatives culturelles et de loisirs associant adultes et enfants, notamment des promenades-découvertes, invitant à l’expression publique et conviviale"

Nom modifié proposé (c’est l’article 1 des statuts) 

« Article 1. - Dénomination

La dénomination est : "Habiter la Porte d’en Bas, un quartier, la Ville" .

Approbation de chacun pour le choix des termes ; mais comme pour l’Objet, un second temps de réflexion est partagé - chacun exprimant ce qu’il "entend "avec cette nouvelle dénomination, et ce qui en fait l’intérêt.

Celle-ci présente l’avantage de conserver une partie des termes sous lesquels l’association est déjà connue, et en particulier "Habiter" ... "la Porte d’en Bas" qui constitue le noyau de son identité : on continuera donc à l’identifier aisemment,

Quant au choix des termes qui entrent dans sa nouvelle dénomination, plusieurs lectures sont possibles – sans contresens :

L’association, mettant en adéquation son nom avec le champ d’action sur lequel elle intervient et s’est déjà fait connaître, y désigne (en nommant ces différents niveaux de territoire) l’extension de son action et activités au-delà du quartier où se situe la rue de la Porte d’en Bas. .

Avec l’apposition de ces trois espaces urbains – "une rue", "un quartier", "la Ville" - ce n’est pas l’adresse qui prédomine (bien qu’elle soit bien présente avec les connotations qu’elle avait déjà dans la première dénomination choisie), mais est mis en évidence ce que pourrait évoquer pour tout habitant le fait d’"habiter" - et non pas seulement d’être logé ou de résider dans un lieu.

On y affirme un principe, exposé à travers le premier terme "Habiter" (qui pourrait devenir à son tour le raccourci significatif du projet de l’association) : en dotant d’un V majuscule, "la Ville " on reprend autrement ce qu’"Habiter" veut dire :

C’est une approche de l’urbain - ce qui sera développé dans l’Objet – présente dès la création de l’association, et déclinée depuis à travers la participation de l’association aux différentes structures de participation - autour des notions de patrimoine et d’écologie urbaine.

Ainsi, la modification apportée tout en désignant un espace d’action élargi, permet de définir le projet porté par l’association que tout autre habitant pourrait reprendre à son compte : que ce territoire (partie de l’Ile-de-France) reste / devienne / soit effectivement un espace où vivre la Ville.

Suit l’examen de la proposition d’ajouter un sous-titre, qui synthétiserait les objets mentionnés dans les statuts -sur lequel un autre accord se fait :

"Habiter la Porte d’en Bas, un quartier, la Ville : Association pour la sauvegarde et la mise en valeur d’un patrimoine et d’un paysage urbain – naturel, architectural et historique – et le développement d’une "urbanité" responsable"

Vote pour la modification de l’Article 2 – OBJET des statuts tel que défini ci-dessus : vote "Pour" à l’unanimité. Aucun vote contre

Vote pour la modification du NOM accompagné du SOUS-TITRE tels que proposés ci-dessus : vote "Pour" à l’unanimité. Aucun vote contre.

Logo :

Rappel de la genèse de l’ancien logo : deux logos fusionnés en un, volontairement de style « militant » et reprenant la silhouette de la friche des Mathurins, ce qui correspondait au contexte du moment, qui était celui de la création de l’association.
Avec le changement de nom et l’élargissement de l’objet, il semble nécessaire de changer de logo.

Les auteurs - du premier logo et de celui présenté ce jour - conviennent de se remettre chacun au travail à partir des observations échangées. Cette question sera donc réexaminée ultérieurement.

5. RECONDUCTION D’ ACTIVITÉS en 2012 et AUTRES INITIATIVES - la réunion de novembre a déjà permis de poser des jalons :

5.1. Reconduction d’un Concours photo, voir comment en renouveler l’intérêt ?

5.2. Parcours piéton (son nouvel itinéraire ? élargir le territoire sur d’autres communes ?) - si possibilité (voir avec Naturparif, autre ?) demande d’un "animateur" spécialiste de la biodiversité (arbres ? autre flore ? ...)

5.3. Notre thématique pour la Fête de la Nature : découverte des Haies et Chemins dans la Ville (Bagneux) - comme ÉCOSYSTÈME spécifique (flore et faune), comme un élément important du PAYSAGE dans la Ville, comme le retour du PIÉTON ..

5.4. Un arbre "remarquable" à préserver ?(rue Neruda) enquête à suivre.

5.5. Près de 9000 m² d’espaces verts détruits qui étaient "INSCRITS comme espaces naturels sensibles".

La question d’une compensation par autant à en préserver / conquérir ailleurs, rend d’autant plus ACTUEL le devenir des DEUX PRÉS de la rue de LA LISETTE, en dessous du sentier des Brugnauts  : 2 prés / un sentier/ une haie / des mares / des saules, un milieu humide, … ; et, quelle que soit l’issue de notre recours, obtenir la préservation des arbres encore existants et de nouvelles plantations, sur les terrains ..."nus" (et non pas des pelouses...)

5.6. Patrimoine et ...A.V.A.P. ? après la réunion d’octobre ?

Les axes listés ci-dessus pour nos prochaines activités seront examinés plus en détail lors d’une réunion ultérieure à laquelle seront convoqués l’ensemble des adhérents.

La participation à la Fête de la nature, en s’orientant sur le thème des haies et des chemins, est toutefois actée. La Fête de la nature aura lieu du 9 au 13 mai 2012.

6. RENOUVELLEMENT du COLLECTIF d’ADMINISTRATION (Vote)

Les 5 membres du Collectif qui ont assuré en 2011 les fonctions de

présidente,

trésorière,

secrétaire,

webmestre,

et participation au travail du Collectif sans fonction spécifique

se représentent et sont respectivement reconduits dans leur fonction -

par un VOTE "POUR" à l’unanimité.. Aucun vote contre

la séance est levée à 0h55